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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOGOM
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SYSTEMSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEMSOL
ECOGOM SARL

Numéro de dépôt :
94545070
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2004

Présentation de la marque SYSTEMSOL

Déposée le 14 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOGOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYSTEMSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOGOM domicilié(e) RUE LAENNEC ZI EST, 62217 TILLOY LES MOFFLAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 580 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOGOM SARL - France.

La marque SYSTEMSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMSOL est expirée depuis le 14 novembre 2004.

ECOGOM a également déposé les autres marques suivantes : LOCARES , AQUAREUSE , SYSTEMSOL SOL AMORTISSANT , TSM , ECOGOM Totalement aires de jeux , VIGISYSTEM MAINTENANCE D'AIRES DE JEUX , Vigisystem , AREALIS


ECOGOM SARL - RUE LAENNEC ZI EST, 62217 TILLOY LES MOFFLAINES - France - SIREN 390580884


ECOGOM SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Matières premières à base de caoutchouc recyclé et neuf.Revêtements de sols

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.